BNC – Spécificités des professions médicales et paramédicales
INFORMATIONS
Formation assurée par Sabine SERVAN DORRYHÉE
La formation est dispensée en présentiel (sauf indication contraire)
Plusieurs dates de formation sont proposées par an
Nous contacter pour connaître le calendrier de formation
⭐ Seul le déjeuner est compris dans le tarif.
Diner et hébergement non inclus.
Perfectionnement
Profil stagiaire
Les collaborateurs et experts-comptables qui souhaitent approfondir leurs connaissances dans le secteur médical pour conseiller au mieux leurs clients
Pré-requis
- Aucun pré-requis demandé pour cette formation. Nous vous recommandons tout de même d’avoir des connaissances générales en comptabilité, fiscalité et droit du travail pour pouvoir suivre cette formation.
Objectifs de la formation
- Présenter le régime fiscal des BNC (art. 92 CGI)
- Connaître les particularités du secteur en matière juridique, fiscale, sociale et comptable
- Distinguer les modes d’exercice (Collaboration ou remplacement, individuel ou en groupe) et le traitement comptable et fiscal approprié
- Appréhender les mesures fiscales incitatives d’installation
- Construire un dossier de suivi de gestion et d’indicateurs ; et proposer un conseil adapté
- Mettre en place l’organisation du dossier en tenant compte de la NPLAB.
Programme
INTRODUCTION
- Bénéfices non commerciaux
- Profession libérale et régimes d’imposition (Micro-BNC, déclaration contrôlée)
MÉDECIN
- Statut du médecin
- Plan comptable professionnel
- Les différents secteurs
PARTICULARITÉS DES PROFESSIONS MÉDICALES
Régime dérogatoire des médecins
Honoraires perçus dans une zone déficitaire en offre de soins
TAXES ET IMPÔTS
- Régime d’imposition en matière de TVA
- TVA : Exonération particulière
RECETTES ET DÉPENSES
EXONÉRATIONS PARTICULIÈRES
- Régimes particuliers liés à la localisation ou statut
- Allègements fiscaux
PROTECTION SOCIALE
- Généralités et particularités
AUTRES PROFESSIONS MÉDICALES
- Professions paramédicales et auxiliaires médicaux
- Laboratoires d’analyses médicales
- Chirurgiens-dentistes Infirmiers
- Vétérinaires Soumis à TVA
Méthodologie
- Apport théorique
- Exercices d’application (individuel et/ou en groupe)
- Discussions et méthode interactive
- Remise du support à la fin de la formation
Moyens d’évaluation
- Quiz
- Évaluation en fin de formation
Vous êtes intéressé (e) ?
Vous avez des questions ?
